Marque expirée - Marque en non vigueur

NATURALS BY CAMEL
JAPAN TOBACCO INC. Société régie selon les lois du Japon

Numéro de dépôt :
95593795
Date de dépôt :
23/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2015

Présentation de la marque NATURALS BY CAMEL

Déposée le 23 octobre 1995 par la société JAPAN TOBACCO INC. Société régie selon les lois du Japon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURALS BY CAMEL »

Le déposant est la société JAPAN TOBACCO INC. Société régie selon les lois du Japon domicilié(e) 2-2-1 Toranomon, Minato-ku TOKYO,JAPON (dossier no 2297435) - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ domicilié(e) 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2297435) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATURALS BY CAMEL est expirée depuis le 23 octobre 2015.

JAPAN TOBACCO INC. Société régie selon les lois du Japon a également déposé les autres marques suivantes : GOLD COAST , CAMEL , CAMEL , MAGNA , NOW , PEACE LIGHTS , PREMIER , NOW , MI-NE , W WAVE


JAPAN TOBACCO INC. Société régie selon les lois du Japon - 2-2-1 Toranomon, Minato-ku TOKYO,JAPON (dossier no 2297435) - Japon


BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ - 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2297435) - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Inscription le 29 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°302374 - Publication au BOPI 2000-05-29

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2005 n°2297435 - Publication au BOPI 2005-09-21

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Cigarettes; tabac, brut ou manufacturé; articles pour fumeurs non en métaux précieux; allumettes